LA LIBERTÉ D'OPINION OU D'EXPRESSION DANS L'ÉGLISE : LIBERTÉ FONDAMENTALE par J-P Schouppe UCL

 
OPINION DANS L'ÉGLISE   ET RECHERCHE THÉOLOGIQUE:  DEUX LIBERTÉS FONDAMENTALES  À L'EXAMEN (cc. 212 et 218)


Jean-Pierre Schouppe



SOMMAIRE: I.
I NTRODUCTION.-
II.  LE CONTEXTE CANONIQUE ET
ECCLÉSIOLOGIQUE DES LIBERTÉS D'OPINION ET DE RECHERCHE THÉO-
LOGIQUE: 1. Le système canonique et le cadre codiciaire. 2. Le devoir
d'obéissance aux pasteurs (c. 212 par. 1). 3. Le droit de requête ou de pétition (c.
212 par. 2).-
III. LA LIBERTÉ D'OPINION OU D'EXPRESSION (c. 212 par. 3): 1.
Sources, genèse et analyse du c. 212 par. 3. 2. Les conditions de science,
compétence et prestige. 3. Les autres conditions d'exercice de la liberté
d'opinion. - 

IV. L A LIBERTÉ DE RECHERCHE DANS LES SCIENCES SACRÉES
(c. 218): 1. Sources, genèse et analyse du c. 218. 2. Une liberté de recherche
juste, prudente et respectueuse. 3. Le contrôle éventuel de la liberté
académique et le prétendu droit au dissentiment. 4. Limites et conditions
d'exercice de le liberté de recherche d'après l'ensemble de la réglementation
canonique.- 
V. CONCLUSION.



I.  INTRODUCTION

Le droit d'exprimer librement son opinion et la faculté de se livrer
sans entraves indues à la recherche scientifique et universitaire sont à
l'honneur dans tout état de droit qui se respecte, c'est-à-dire dans 
toute société qui  sait se montrer attachée à la dignité 
de la personne humaine en assurant sa défense et sa promotion. Ces
droits humains fondamentaux ont-ils,  mutatis mutandis, leur
correspondant dans la société ecclésiale? Le CIC de 1983 répond
affirmativement à cette question dans la mesure où, dans son catalogue
des droits et devoirs fondamentaux, figurent les libertés d'opinion et de
recherche (cc. 212 et 218)1.
Ces deux libertés des fidèles peuvent être envisagées dans 
la double perspective de leur portée et de leur  nature. Nous
n'approfondirons pas ici la  nature de ces libertés. Sur ce point, nous
renvoyons le lecteur à un article récent2, dans lequel nous avons
synthétisé les principaux éléments de la discussion à ce sujet. Nous
estimons que les objections soulevées par certains auteurs  – elles
relèvent, en définitive, de l'ecclésiologie et de la philosophie du droit –
ne permettent pas de réfuter la qualification de «droits fondamentaux»
des fidèles. De fait, bien qu'elles ne fassent pas encore l'objet d'un
consensus doctrinal, ces questions nous paraissent passablement
résolues au plan théorique, ce qui, comme nous aurons l'occasion de
le constater, est loin d'être le cas au plan pratique.
Dans la présente étude, nous porterons notre attention exclu-
sivement sur la  portée de ces libertés, telle qu'elle peut être dégagée
des canons déjà mentionnés3. Ces deux libertés fondamentales des
fidèles doivent être situées dans un cadre ecclésiologique et dans un
contexte canonique et codiciaire très précis. C'est pourquoi, après une
brève présentation de leur contexte ecclésial, nous aborderons le
devoir d'obéissance et le droit de requête, qui éclairent, complètent et
nuancent la liberté d'opinion (tous trois au c. 212) ainsi que la liberté
de recherche (c. 218). De la sorte,  le terrain sera déblayé pour une
étude, pratiquement exégétique, des cc. 212 par. 3 et, surtout, du c.
218, auquel nous accorderons une attention particulière. Nous
évoquerons aussi certains aspects  – parfois problématiques  – de
l'application de ces dispositions dans la vie ecclésiale.

1.  Ces libertés fondamentales sont aussi reconnues aux cc. 15 et 21 des
canons préliminaires du CCEO (au Titre Ier «De christifidelibus e orumque
omnium iuribus et obligationibus»).
2.  Cf. J.-P. SCHOUPPE, Le droit d'opinion et la liberté de recherche dans
les disciplines ecclésiastiques (cc. 212 et 218): nature et portée, à paraître
dans L'année canonique 37 (1994), P. 155-184. Sur la question de la justification
des droits fondamentaux des fidèles, qui a fait l'objet d'une longue controverse,
voir notamment l'excellente synthèse de J. I. ARRIETA,  I diritti dei soggetti
nell'ordinamento canonico, dans Fidelium Iura 1 (1991), p. 9-46, ainsi que les
réflexions éclairantes de J. HERVADA, Los derechos fundamentales del fiel a
examen, ibid., p. 197-248.
3.  Différents systèmes de classification des droits fondamentaux recueillis
dans le CIC 83 ont été proposés. Nous nous bornerons à en mentionner un, à 




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